CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

(1) Introduction

Ces termes et conditions régissent votre utilisation de notre site Web. En utilisant notre site Web, vous pouvez utiliser ces termes et conditions dans leur intégralité. Vous êtes soumis aux conditions supplémentaires suivantes, qui s’appliquent également à votre utilisation de notre site :

(2) Droits de propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, nous ou nos concédants de licence détiennent les droits de propriété intellectuelle et le contenu du site Internet.

(3) Licence d’utilisation du site Internet

Vous pouvez visualiser, télécharger à des fins de mise en mémoire cache, et imprimer des pages du site Internet pour votre usage personnel sous restriction ci-dessous.

Il est interdit de:

(a) republier le contenu de ce site Internet SMA Sarl (y compris la republication sur un autre site Internet), reproduire ou stocker le contenu de ce site Internet dans un autre système électronique de recherche public ou privé;

(b) reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre, visiter ou exploiter notre site Internet ou son contenu de fins commerciales, sans notre consentement exprès écrit;

(c) vendre, louer ou encore sous-licencier le contenu du site Internet;

(d) éditer le contenu du site Internet;

(e) redistribuer le contenu du site Internet, à l’exception des contenus à disposition et à être réservé pour la rediffusion

Le contenu de cette publication doit être diffusé pour votre activité commerciale en faveur de SMA Sarl.

(4) Limites de responsabilité

L’information figurant sur le site Internet est disponible gratuitement, les photos et images sont non contractuelles.

Notre responsabilité est limitée et comprend les exclusions maximales autorisées par la loi applicable. Nous ne sommes pas responsables de la perte directe ou indirecte ou des dommages subis par ces termes et conditions ou en relation avec notre site Internet, en cas de préjudice, de contrat ou autre.